Date du prochain conseil municipal : Conseil municipal le      en salle du Conseil de la Mairie.

Rapports sur les orientations budgétaires de 2024

En application de l’article 107 de la loi « NOTRE » du 7 août 2015, vous trouverez les rapports sur les orientations budgétaires de 2024 de la commune de Maule, et du budget annexe de l’assainissement. Ces rapports ont été approuvés à l’unanimité par le Conseil municipal par délibération du 5 février 2024.

• Rapport DOB 2024 - commune
• Rapport DOB 2024 - assainissement

• Délibération orientations budgétaires communes 2024
• Délibérations orientations budgétaires assainissement 2024

Comptes-rendus, liste des délibérations et procès verbaux 2024

• 16 décembre : ordre du jour, liste des délibérations
• 23 septembre : ordre du jour, liste des délibérations, procès-verbal
• 24 juin : ordre du jour, liste des délibérations, procès-verbal
• 10 juin : ordre du jour, liste des délibérations, procès-verbal
• 2 avril : ordre du jour, liste des délibérations, procès-verbal
• 5 février : ordre du jour, liste des délibérations, procès-verbal

Comptes-rendus, liste des délibérations et procès verbaux 2023

• 11 décembre : ordre du jour, liste des délibérations, procès-verbal
• 13 novembre : ordre du jour, liste des délibérations, Procès-verbal
• 2 octobre : liste des délibérations, Procès-verbal
• 26 juin : liste des délibérations
• 15 mai : liste des délibérations
• 3 avril : ordre du jour, Procès-verbal et liste des délibérations
• 13 février : Procès-verbal et liste des délibérations

Comptes-rendus, liste des délibérations et procès verbaux 2022

• 15 décembre : PV et liste des délibérations
• 7 novembre : ordre du jour, PV et liste des délibérations
• 19 septembre : liste des délibérations et PV
• 14 juin : CR et PV
• 4 avril : CR et PV
• 15 février : CR et PV

Comptes-rendus et procès verbaux 2021

• 14 décembre : CR et PV
• 15 novembre : CR et PV
• 27 septembre : CR et PV
• 28 juin : PV et CR
• 17 mai : PV et CR
• 29 mars
• 8 février

Comptes-rendus et procès verbaux 2020

• 14 décembre
• 9 novembre
• 28 septembre
• 23 juillet
• 29 juin
• 8 juin
• 25 mai
• 24 février
• 13 janvier

Comptes-rendus et procès verbaux 2019

• 18 février
• 28 février
• 1er avril
• 20 mai
• 1^er juillet
• 16 septembre
• 4 novembre
• 16 décembre

Comptes-rendus et procès verbaux 2018

• 12 février
• 26 mars
• 14 mai
• 25 juin
• 24 septembre
• 5 novembre
• 17 decembre

Comptes-rendus 2017

• 30 janvier
• 27 février
• 27 mars
• 15 mai
• 26 juin
• 30 juin
• 25 septembre
• 20 novembre
• 4 décembre
• 20 décembre

Comptes-rendus et procès verbaux 2016

• 15 février
• 11 avril
• 20 juin
• 3 octobre
• 5 décembre

Comptes-rendus et procès verbaux 2015

• 9 février
• 9 mars
• 14 avril
• 1er juin
• 29 juin
• 28 septembre
• 7 décembre

Comptes-rendus et procès verbaux 2014

• 10 février
• 17 mars
• 28 mars
• 7 avril
• 19 mai
• 30 juin
• 29 septembre
• 17 novembre
• 15 décembre

Comptes-rendus et procès verbaux 2013

• 18 février
• 25 mars
• 16 mai
• 10 juin
• 1er juillet
• 11 juillet
• 23 septembre
• 14 novembre
• 16 décembre

Comptes-rendus et procès verbaux 2012

• 6 février
• 26 mars
• 12 avril
• 3 mai
• 25 juin
• 24 septembre
• 12 novembre
• 20 décembre