Délibérations 2024
2 avril 2024
- N°2024-02-07 : Approbation du Compte Financier Unique communal 2023
N°2024-02-08 Affectation résultat 2023 de la commune - N°2024-02-09 : Budget primitif 2024 de la commune
- N°2024-02-10 Fixation des taux d'imposition 2024
- N°2024-02-011 Autorisation de programme pour l'accueil périscolaire en structure modulaire
- N°2024-02-12 Autorisation de programme pour le parking du centre-ville
- 2024-04-13 Fixation des tarifs restauration scolaire
- 2024-04-14 Fixation des tarifs accueil périscolaire
- 2024-04-15 Fixation des tarifs Planète Jeunes pour 2024
- 2014-04-16 Demande de subvention DETR
- 2014-04-17 Subventions communales 2024 associations
- 2024-04-18 Subvention communale versée à l'association Les Cyclotouristes de la Mauldre
- 2024-04-19 Subvention communale versée à l'association Les Pitchounes
- 2024-04-20 Subvention communale versée à l'association FIPEM
- 2024-04-21 Subvention communale versée à l'association Fitness
- 2024-04-22 Convention d'objectif et de moyens
- 2024-04-23 Subvention au CMA Centre Val de Loire - année 2024
- 2024-04-24 Subvention AFIPE - année 2024
- 2024-04-25 Subvention CFAIE - année 2024
- 2024-04-26 Approbation du Compte Financier Unique assainissement 2023
- 2024-04-27 Affectation résultats 2023 assainissement
- 2024-04-28 Budget primitif 2024 assainissement
- 2024-04-29 Factures à passer en investissement
- 2024-04-30 Prime exceptionnelle du pouvoir d'achat
- 2024-04-31 Modification du tableau des emplois
- 2024-04-32 Création de deux contrats d'engagement éducatif
- 2024-04-33 Règlement concours costumes du carnaval de la commune
- 2024-04-34 Règlement jeu concours du marché spécial fête des mères
- 2024-04-09 ANNEXE - BP fonctionnement par chapitre
- 2024-04-09 ANNEXE - BP investissements
- 2024-04-09 ANNEXE - Note de synthèse-budget commune 2024
- 2024-04-09 ANNEXE- BP fonctionnement par article
- 2024-04-10 ANNEXE - Fixation des taux d'imposition 2024
- 2024-04-22 ANNEXE - convention d'objectifs et de moyens coop charcot 2024
- 2024-04-22 ANNEXE - convention d'objectifs et de moyens musicale 2024
- 2024-04-22 ANNEXE - convention d'objectifs et de moyens pitchouns 2024
5 février 2024
- N°2024-02-01 Débat relatif au Rapport sur les Orientations Budgétaires pour l'année 2024 - budget communal
- N°2024-02-02 Débat relatif au Rapport sur les Orientations Budgétaires pour l'année 2024 - budget assainissement
- N°2024-02-03 Décision modificative n°5 du budget communal 2023
- N°2024-02-05 Communication du rapport d'activité 2022 du Syndicat à Vocation Multiple (SIVOM)
- N°2024-02-06 Motion du Conseil municipal de Maule concernant la situation financière du Département des Yvelines
- Annexe N°2024-02-01 Rapport sur les Orientations Budgétaires 2024
- Annexe N°2024-02-02 Débat sur les Orientations Budgétaires 2024 - budget assainissement
- Annexe N°2024-02-03 Décision modificative
Délibérations 2023
11 décembre 2023
- Renouvellement de la convention de mise à disposition compétence "Centre de Loisirs"
- Renouvellement de la convention de mise à disposition compétence "Cinéma"
- Modification du tableau des effectifs
- Désignation du représentant de la commune au sein des instances de la SPL Citallia
- Autorisation de signature de la convention territoriale globale
- Décision modificative n°4
- Autorisation d'engager, liquider et mandater les dépenses d'investissement (assainissement)
- Autorisation d'engager, liquider et mandater les dépenses d'investissement (commune)
- Modification affectation des résultats de la section de fonctionnement 2022
- APCP accueil périscolaire
- Constitution d'une provision pour créances douteuses 2023
- Avance sur subvention CCAS
- Subvention Les P'tits Petons
- Factures à passer en investissement
- Convention de mise à disposition de personnel ALSH de Maule
- Convention de mise à disposition de personnel Cinéma de Maule
- Convention objectifs et financement CAF