Délibérations 2024

23 septembre 2024

• 2024-09-68 ANNEXE GDC reliure convention constitutive
• 2024-09-68 Adhésion au groupement de commandes pour la reliure des actes administratifs 
• 2024-09-69 Modification du règlement du cimetière
• 2024-09-70 Tarifs des emplacements, des cases du colombarium et des cavurnes
• 2024-09-72 ANNEXE Décision modification n°2 du budget assainissement 2024 
• 2024-09-72 Décision modification n°2 du budget assainissement 2024 
• 2024-09-73 Adhésion à la convention de participation prévoyance au 1^er janvier 2025
• 2024-09-74 ANNEXE Protocole d'aménagement du temps de travail 
• 2024-09-74 ANNEXE2 Autorisations spéciales d'absence 
• 2024-09-74 Modification du protocole d''aménagement du temps de travail
• 2024-09-75 Instauration du plan de formation 2024-2026
• 2024-09-75 ANNEXE Instauration du plan de formation 2024-2026
• 2024-09-75 ANNEXE2 Plan de formation 2024-2026
• 2024-09-76 Adoption du règlement de formation 
• 2024-09-76 ANNEXE Adoption du règlement de formation 
• 2024-09-77 Modification du tableau des emplois 
• 2024-09-78 Création de contrat PEC 
• 2024-09-79 ANNEXE Projet d'établissement de la bibliothèque de Maule
• 2024-09-79 Projet d'établissement de la bibliothèque de Maule
• 2024-09-80 ANNEXE Règlement intérieur de la bibliothèque de Maule 
• 2024-09-80 Règlement intérieur de la bibliothèque de Maule 
• 2024-09-81 Révision des tarifs de la bibliothèque de Maule 
• 2024-09-82 Désherbage des collections imprimées de la bibliothèque et cession à titre gratuit de documents 
• 2024-09-83 ANNEXE Convention groupement de commandes capture des animaux auprès du SIVOM 
• 2024-09-83 Approbation de la convention de groupement de commandes capture des animaux auprès du SIVOM 
• 2024-09-84 ANNEXE Communication du rapport d'activité 2023 de la CCGM 
• 2024-09-84 Communication du rapport d'activité 2023 de la CCGM 
• 2024-09-85 ANNEXE Adoption du règlement d'attribution de fonds de concours à la CCGM 
• 2024-09-85 Adoption du règlement d'attribution de fonds de concours à la CCGM 
• 2024-09-86 ANNEXE Demande de fonds de concours CCGM - Parc Fourmont 
• 2024-09-86 ANNEXE Demande de fonds de concours CCGM - Périscolaire 
• 2024-09-86 Demande de fonds de concours CCGM 
• 2024-09-87 Demande de subvention parking du Parc Fourmont 

24 juin 2024

• 2024-06-40 Modification des représentants au sein de la commission Finances
• 2024-06-41 Modification des représentants au sein de la commission urbanisme
• 2024-06-42 Modification des représentants au sein de la commission communication
• 2024-06-43 Modification des représentants au sein du comité consultatif relatif à l'initiative citoyenne 
• 2024-06-44 Modification des représentants au sein du comité consultatifs relatif à l'environnement, au développement durable, au sport et à la santé
• 2024-06-45 Modification des représentants au sein du Comité Consultatif relatif au développement du commerce de proximité et aux entreprises
• 2024-06-46 Election du représentant du centre communal d'action sociale
• 2024-06-47 Modification du comité social territorial au sein de la commune et du CCAS de Maule
• 2024-06-48 Election des délégués de Maule au syndicat d'énergie des Yvelines
• 2024-06-49 Election des délégués de Maule au syndicat d'approvisionnement en Eau potable de Maule - Bazemont - Herbeville
• 2024-06-50 Modification du nombre d'adjoints
• 2024-06-51 Fixation des indemnités des élus
• 2024-06-52 Admission en non-valeur de créances irrécouvrables
• 2024-06-52 ANNEXE Admission en non-valeur de créances irrécouvrables
• 2024-06-53 Décision modificative n°1 du budget communal 2024
• 2024-06-54 Décision modificative n°1 du budget assainissement
• 2024-06-55 Gratification aux agents étudiant de courte durée
• 2024-06-56 Modification du tableau des emplois
• 2024-06-57 Renouvellement de la dérogation de l'organisation du temps scolaire 
• 2024-06-58 Tarifs des séjours de Planète Jeunes
• 2024-06-59 ANNEXE règlement intérieur des activités périscolaires
• 2024-06-59 Modification du règlement intérieur des activités périscolaires
• 2024-06-60 ANNEXE Partenariat avec l'association de l'orchestre Philarmonique Francilien
• 2024-06-60 Partenariat avec l'association de l'orchestre Philarmonique Francilien
• 2024-06-61 ANNEXE zones d'accélération énergétique pour les énergies renouvelables 
• 2024-06-61 Définition des zones d'accélération énergétique pour les énergies
• 2024-06-62 ANNEXE Avis du Domaine parcelle AE 70
• 2024-06-62 Cession de la parcelle bâtie communale cadastrée section AE N°70
• 2024-06-63 ANNEXE Cession d'une partie de la parcelle communale cadastrée section AE N°70
• 2024-06-63 ANNEXE2 Cession d'une partie de la parcelle communale cadastrée section AE N°70
• 2024-06-63 ANNEXE3 Avis du Domaine parcelle AH 36p
• 2024-06-63 Cession d'une partie de la parcelle communale cadastrée section AH 36p
• 2024-06-64 Acquisition amiable d'une partie de la parcelle cadastrée AE n°1
• 2024-06-64 ANNEXE Acquisition amiable d'une partie de la parcelle cadastrée
• 2024-06-65 Changement des statuts de la communauté de Communes GALLY MAULDRE
• 2024-06-66 Motion relative aux mesures économiques annoncées par l'État susceptibles d'affecter les finances locales
• 2024-06-67 Vœu de la ville de Maule de nommer la maison médicale, Maison médicale Laurent RICHARD

10 juin  2024

• N°2024-06-35 - Installation d'un nouveau conseiller municipal
• N°2024-06-36 - Election du Maire
• N°2024-06-36- Annexe 1
• N°2024-06-36- Annexe 2
• N°2024-06-36 - Annexe 3
• N°2024-06-37 - Fixation du nombre d'adjoints au maire
• N°2024-06-38 - Election des adjoints au maire
• N°2024-06-39 Délégations du conseil municipal au maire

2 avril  2024

• N°2024-02-07 : Approbation du Compte Financier Unique communal 2023
  N°2024-02-08 Affectation résultat 2023 de la commune
• N°2024-02-09 : Budget primitif 2024 de la commune
• N°2024-02-10 Fixation des taux d'imposition 2024
• N°2024-02-011 Autorisation de programme pour l'accueil périscolaire en structure modulaire
• N°2024-02-12 Autorisation de programme pour le parking du centre-ville
• 2024-04-13 Fixation des tarifs restauration scolaire
• 2024-04-14 Fixation des tarifs accueil périscolaire
• 2024-04-15 Fixation des tarifs Planète Jeunes pour 2024
• 2014-04-16 Demande de subvention DETR
• 2014-04-17 Subventions communales 2024 associations
• 2024-04-18 Subvention communale versée à l'association Les Cyclotouristes de la Mauldre
• 2024-04-19 Subvention communale versée à l'association Les Pitchounes
• 2024-04-20 Subvention communale versée à l'association FIPEM
• 2024-04-21 Subvention communale versée à l'association Fitness
• 2024-04-22 Convention d'objectif et de moyens
• 2024-04-23 Subvention au CMA Centre Val de Loire - année 2024
• 2024-04-24 Subvention AFIPE - année 2024
• 2024-04-25 Subvention CFAIE - année 2024
• 2024-04-26 Approbation du Compte Financier Unique assainissement 2023
• 2024-04-27 Affectation résultats 2023 assainissement
• 2024-04-28 Budget primitif 2024 assainissement
• 2024-04-29 Factures à passer en investissement
• 2024-04-30 Prime exceptionnelle du pouvoir d'achat
• 2024-04-31 Modification du tableau des emplois
• 2024-04-32 Création de deux contrats d'engagement éducatif
• 2024-04-33 Règlement concours costumes du carnaval de la commune
• 2024-04-34 Règlement jeu concours du marché spécial fête des mères
• 2024-04-09 ANNEXE - BP fonctionnement par chapitre
• 2024-04-09 ANNEXE - BP investissements
• 2024-04-09 ANNEXE - Note de synthèse-budget commune 2024
• 2024-04-09 ANNEXE- BP fonctionnement par article
• 2024-04-10 ANNEXE - Fixation des taux d'imposition 2024
• 2024-04-22 ANNEXE - convention d'objectifs et de moyens coop charcot 2024
• 2024-04-22 ANNEXE - convention d'objectifs et de moyens musicale 2024
• 2024-04-22 ANNEXE - convention d'objectifs et de moyens pitchouns 2024

 

5 février 2024

• N°2024-02-01 Débat relatif au Rapport sur les Orientations Budgétaires pour l'année 2024 - budget communal
• N°2024-02-02 Débat relatif au Rapport sur les Orientations Budgétaires pour l'année 2024 - budget assainissement 
• N°2024-02-03 Décision modificative n°5 du budget communal 2023
• N°2024-02-05 Communication du rapport d'activité 2022 du Syndicat à Vocation Multiple (SIVOM)
• N°2024-02-06 Motion du Conseil municipal de Maule concernant la situation financière du Département des Yvelines
• Annexe N°2024-02-01 Rapport sur les Orientations Budgétaires 2024
• Annexe N°2024-02-02 Débat sur les Orientations Budgétaires 2024 -  budget assainissement 
• Annexe N°2024-02-03 Décision modificative

Délibérations 2023 

11 décembre 2023

• Renouvellement de la convention de mise à disposition compétence "Centre de Loisirs"
• Renouvellement de la convention de mise à disposition compétence "Cinéma"
• Modification du tableau des effectifs 
• Désignation du représentant de la commune au sein des instances de la SPL Citallia 
• Autorisation de signature de la convention territoriale globale 
• Décision modificative n°4 
• Autorisation d'engager, liquider et mandater les dépenses d'investissement (assainissement) 
• Autorisation d'engager, liquider et mandater les dépenses d'investissement (commune) 
• Modification affectation des résultats de la section de fonctionnement 2022
• APCP accueil périscolaire 
• Constitution d'une provision pour créances douteuses 2023
• Avance sur subvention CCAS 
• Subvention Les P'tits Petons 
• Factures à passer en investissement 
• Convention de mise à disposition de personnel ALSH de Maule 
• Convention de mise à disposition de personnel Cinéma de Maule 
• Convention objectifs et financement CAF